Le calcul des taxes au Canada

Le calcul des taxes au Canada peut sembler complexe en raison des variations entre les provinces et territoires. Chaque région applique soit une Taxe sur les Produits et Services (TPS), une Taxe de Vente Provinciale (TVP) ou une Taxe de Vente Harmonisée (TVH). Cet article vise à clarifier les différents types de taxes, leurs taux actuels en 2025, et à fournir des exemples concrets pour faciliter votre compréhension.

Un calculateur de taxes est également disponible ci-dessous pour estimer rapidement les montants applicables à vos achats.

1. Les types de taxes au Canada

Au Canada, trois principaux types de taxes de vente s’appliquent :

  • TPS (Taxe sur les produits et services) : Une taxe fédérale de 5 % applicable sur la plupart des biens et services.
  • TVP (Taxe de vente provinciale) : Une taxe additionnelle appliquée par certaines provinces, avec des taux variables.
  • TVH (Taxe de vente harmonisée) : Une fusion de la TPS et de la TVP dans certaines provinces.

Voici un tableau résumant les taux de taxes par province et territoire en 2025 :

2. Le cas particulier du Québec : TPS + TVQ

Au Québec, la TVQ est une taxe distincte de la TPS. Contrairement à la TVH, elle est calculée sur le prix de vente avant application de la TPS.

  • TPS : 5 %
  • TVQ : 9,975 %
  • Taux total : 14,975 %

Exemple de calcul pour un produit de 100 $ avant taxes :

  1. Application de la TPS : 100 $ × 1.05 = 105 $
  2. Application de la TVQ : 105 $ × 1.09975 = 115,47 $

3. L’évolution des taux de taxation au Canada

Les taux de taxes ont connu plusieurs ajustements au fil des années. Voici quelques changements marquants :

  • 1991 : Introduction de la TPS à 7 % par le gouvernement fédéral.
  • 2006-2008 : Réduction de la TPS à 6 % puis à 5 %.
  • 2010 : Ontario et Colombie-Britannique adoptent la TVH, bien que la C.-B. soit revenue à la TPS + TVP en 2013.
  • 2013 : La TVQ devient une taxe calculée sur le prix avant TPS (auparavant, elle était appliquée sur le montant incluant la TPS).
  • 2022 : Augmentation de la TVH en Nouvelle-Écosse à 15 %.

4. Comment calculer les taxes sur un achat ?

La formule générale est : Montant total=Prix avant taxes×(1+Taux de taxe total)Montant\ total = Prix\ avant\ taxes \times (1 + Taux\ de\ taxe\ total)

Exemples :

  • Achat en Ontario (TVH de 13 %) :
    100 $ × 1.13 = 113 $
  • Achat au Québec (TPS + TVQ) :
    1. 100 $ × 1.05 = 105 $ (après TPS)
    2. 105 $ × 1.09975 = 115,47 $

5. Qui est exempté des taxes ?

Certains biens et services sont exonérés de taxes, notamment :

  • Produits alimentaires de base (lait, pain, fruits, légumes)
  • Services médicaux et médicaments sur ordonnance
  • Exportations de biens et services
  • Organismes de bienfaisance (dans certains cas)

6. Récupération des taxes pour les entreprises

Les entreprises enregistrées peuvent réclamer la TPS/TVH et la TVQ payées sur leurs achats professionnels via les crédits de taxe sur les intrants (CTI).

Pour cela, elles doivent :

  1. S’inscrire aux fichiers fiscaux appropriés.
  2. Conserver des registres des taxes payées et perçues.
  3. Soumettre périodiquement des déclarations de taxes.

Conclusion

Si vous êtes entrepreneur, renseignez-vous sur les possibilités de récupération des taxes et assurez-vous de respecter vos obligations fiscales.


Avez-vous des questions sur les taxes au Canada ? Laissez-nous un commentaire ou consultez notre calculateur interactif ci-dessus !

Ass. Kwenih
Ass. Kwenih
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